Bibliographie d'histoire du droit en langue française

logo UL

Les bonnes mœurs et l'honneur dans la jurisprudence de la Cour de Cassation (1800-1850) : entre vieilles coutumes et ordre public.

Contenu

Titre

Les bonnes mœurs et l'honneur dans la jurisprudence de la Cour de Cassation (1800-1850) : entre vieilles coutumes et ordre public.

Edition

In : Miguel Ángel CHAMOCHO CANTUDO (sous la dir. de), <i>Droit et Mœurs. Implication et influence des mœurs dans la configuration du droit</i>. Société d'histoire du Droit. Actes des journées internationales 2010, Jaén-Baeza. [Andalousie-Espagne].

Auteur

CHARLIN, Frédéric

Editeur

Ja"n, Université de Jaén

Année

2010

Type

Article

Pages

P. 83-106

Mot-clé

Bonnes mœurs
Honneur
Cour de cassation
Coutumes - Coutumiers
Ordre public
XIXe

Thésaurus