Les bonnes mœurs et l'honneur dans la jurisprudence de la Cour de Cassation (1800-1850) : entre vieilles coutumes et ordre public.
Contenu
Titre
Les bonnes mœurs et l'honneur dans la jurisprudence de la Cour de Cassation (1800-1850) : entre vieilles coutumes et ordre public.
Edition
In : Miguel Ángel CHAMOCHO CANTUDO (sous la dir. de), <i>Droit et Mœurs. Implication et influence des mœurs dans la configuration du droit</i>. Société d'histoire du Droit. Actes des journées internationales 2010, Jaén-Baeza. [Andalousie-Espagne].
Auteur
CHARLIN, Frédéric
Editeur
Ja"n, Université de Jaén
Année
2010
Type
Article
Pages
P. 83-106
Mot-clé
Bonnes mœurs
Honneur
Cour de cassation
Coutumes - Coutumiers
Ordre public
XIXe
Honneur
Cour de cassation
Coutumes - Coutumiers
Ordre public
XIXe