Bibliographie d'histoire du droit en langue française

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La chambre ecclésiastique du Clergé du Comté de Bourgogne de 1742 à 1786.

Contenu

Titre

La chambre ecclésiastique du Clergé du Comté de Bourgogne de 1742 à 1786.

Auteur

THIOU, Eric

Année

2005

Type

Article

Titre du périodique

Numéro

Nouvelle série, n° 47, p. 175-194

Mot-clé

Doubs
Franche-Comté
Institutions ecclésiastiques
Finances
Impôts de répartition
Privilège du clergé
Portion colonique
Droits seigneuriaux
Evêque de Saint-Claude
Ordre de Malte
Vicomté d'Auxonne
XVIIIe
Privilèges ecclésiastiques

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