Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Gestion immobilière dans la censive de Saint-Benoît le Bétourné du XIVe au XVIe siècle. [Paris].

BASDEVANT, Brigitte

L'étude porte sur la gestion de deux maisons situées dans la censive de Saint-Benoît le Bétourné, au pied de la montagne sainte-Geneviève. Au XIVe siècle, le chapitre de Saint-Benoît baille ces immeubles à cens. Il aliène ainsi toute possibilité d'intervention dans leur administration ; il n'en retrouve la maîtrise et pleine propriété qu'au début du XVIe siècle. Pendant cette période, ces immeubles ont été grevés de nombreuses charges, excédant parfois leur possibilité de rapport; cette situation incite les preneurs à déguerpir, tandis que les crédirentiers successifs tentent, souvent en vain, d'obtenir le paiement des arrérages. A partir du milieu du XVe siècle, la situation immobilière s'améliore; au XVIe siècle, la remise en état des immeubles permet au chapitre, seigneur censier, de les bailler à titre de loyer d'argent, ce qui lui fait récupérer leur administration directe.

1979

Article

Revue du droit français et étranger

R.H.D.

1979, p. 205-234

Propriété foncière et immobilière
Immeubles
Censives
Concessions de terre
Statut juridique des terres et des biens
Censiers
Baux à cens
Baux à loyer
Chapitre de Saint-Benoît
XIVe, XVe, XVIe