La justice de Saint-Etienne. Contribution à un essai de géographie des justices seigneuriales. [
Contenu
Titre
La justice de Saint-Etienne. Contribution à un essai de géographie des justices seigneuriales. [
Auteur
MUTEL, André-Paul
Résumé
Contrairement à l'idée reçue selon laquelle les justices seigneuriales seraient marquées par le déclin à la fin de l'Ancien Régime, l'exemple de Saint-Etienne manifeste jusqu'au bout l'utilité et la vitalité de cette institution, alors même qu'elle s'exerce, non dans une zone rurale, mais dans un centre urbain appelé à un développement industriel spectaculaire. Non seulement la justice seigneuriale est parvenue à imposer son monopole face à la justice royale après un siècle de lutte serrée, mais elle réussit à conserver toutes ses prérogatives de police qu'a revendiquées au moins partiellement le corps municipal pendant près de deux cents ans. La constatation de cette vigueur des juges seigneuriaux stéphanois est confirmée par le fait qu'au moment où il est devenu seigneur de Saint-Étienne, Louis XVI n'a pas cru devoir mettre un terme immédiat à leurs activités.
Année
1990
Type
Article
Titre du périodique
Titre court
R.H.D.
Numéro
1990 (octobre-décembre), tome 68 (4), p. 471-488
Mot-clé
Justices seigneuriales
Juridictions et tribunaux
Géographie judiciaire
Saint-Etienne (Loire)
XVIe, XVIIe, XVIIIe
Forez
Villes - Villages
Juridictions et tribunaux
Géographie judiciaire
Saint-Etienne (Loire)
XVIe, XVIIe, XVIIIe
Forez
Villes - Villages