Voleurs, brigands et légitime défense en droit romain.

Titre

Auteur

MANFREDINI, Arrigo D.

Résumé

Les différentes époque de l'histoire de Rome ont présenté plusieurs iura occidendi reconnus aux particuliers. Ces droits de tuer, quant à leur justification (vengeance privée, justice privée, exécution populaire, légitime défense et d'autres encore), ne présente pas un phénomène unitaire ni une évolution rectiligne. Il en est ainsi du droit de tuer les fures et les latrones. Dans les XII Tables, la justification de la mise à mort du fur nocturnus consistait, plutôt qu'en un cas de légitime défense au sens moderne du terme, en un cas de présomption juridique de danger, ayant pour conséquence que les voleurs pouvaient être tués même sans un réel danger. Cette solution est restée en vigueur pour les latrones, tandis que pour les voleurs nocturnes communs, elle a évolué dans le sens d'un rapprochement à la légitime défense moderne, en admettant la mise à mort seulement quand les voleurs, nocturnes ou diurnes, avaient recours aux armes et que leur capture n'était pas possible, ce qui entrainait la nécessité de démontrer un réel état de danger. Au Bas-Empire est prévu, en outre, le droit des particuliers, même s'ils ne sont pas agressés de poursuivre les latrones: une sorte de défense préventive (sauf lust. Inst. 4, 3, 2 qui va à contre-courant). Nous signalons finalement une tendance byzantine visant à établir une distinction entre voleurs nocturnes extra urbains, qui pouvaient être tués de façon inconditionnelle, et voleurs nocturnes urbains, qui ne pouvaient pas l'être.