La justice pénale sous la Révolution : les enjeux d'un modèle judiciaire libéral.
Contenu
Titre
La justice pénale sous la Révolution : les enjeux d'un modèle judiciaire libéral.
Edition
Texte remanié d'une thèse de doctorat, Histoire, Paris 1 et Université catholique de Louvain, 2003 : <i>La justice pénale sous le Directoire (1795-1799). Normes, pratiques et enjeux d'un modèle judiciaire libéral</i>, 476 ff.
Auteur
BERGER, Emmanuel
Résumé
Résumé :
"La Révolution française est à l'origine d'une nouvelle organisation judiciaire dont nous sommes encore aujourd'hui les héritiers.
Construite en réaction à la justice d'Ancien Régime, elle repose sur un modèle libéral qui a pour but de protéger les libertés individuelles des citoyens tout en maintenant l'ordre public. Ces objectifs sont défendus par certains principes tels que l'indépendance de la justice, l'élection des juges, l'institution de jurys, la division du ministère public, la procédure pénale accusatoire... Le modèle judiciaire libéral dure dix ans et ne survit pas aux réformes consulaires et impériales".
"Plusieurs garanties protectrices des droits des prévenus sont alors progressivement supprimées. On conteste en réalité la capacité des principes libéraux de la nouvelle organisation pénale à rétablir un ordre public menacé par les brigands et les contre-révolutionnaires. Le laxisme des juges de paix, l'irresponsabilité des magistrats élus et les " acquittements scandaleux " prononcés par les jurés populaires en sont tenus pour premiers responsables.
Aussi, à travers ce livre, avons-nous tenté de comprendre le fondement et le sens des critiques formulées à l'époque du Consulat à l'encontre du projet révolutionnaire. Les débats et les réformes qui s'en suivirent relatent une lutte toujours d'actualité entre deux conceptions antagonistes de la justice, l'une " libérale ", proche des citoyens, l'autre " sécuritaire ", proche des gouvernants. Dans ce contexte, la réévaluation du modèle judiciaire de la Révolution est d'importance puisqu'il s'agit de réhabiliter un système pénal alternatif à celui établi sous le Consulat et consolidé par l'Empire".
"La Révolution française est à l'origine d'une nouvelle organisation judiciaire dont nous sommes encore aujourd'hui les héritiers.
Construite en réaction à la justice d'Ancien Régime, elle repose sur un modèle libéral qui a pour but de protéger les libertés individuelles des citoyens tout en maintenant l'ordre public. Ces objectifs sont défendus par certains principes tels que l'indépendance de la justice, l'élection des juges, l'institution de jurys, la division du ministère public, la procédure pénale accusatoire... Le modèle judiciaire libéral dure dix ans et ne survit pas aux réformes consulaires et impériales".
"Plusieurs garanties protectrices des droits des prévenus sont alors progressivement supprimées. On conteste en réalité la capacité des principes libéraux de la nouvelle organisation pénale à rétablir un ordre public menacé par les brigands et les contre-révolutionnaires. Le laxisme des juges de paix, l'irresponsabilité des magistrats élus et les " acquittements scandaleux " prononcés par les jurés populaires en sont tenus pour premiers responsables.
Aussi, à travers ce livre, avons-nous tenté de comprendre le fondement et le sens des critiques formulées à l'époque du Consulat à l'encontre du projet révolutionnaire. Les débats et les réformes qui s'en suivirent relatent une lutte toujours d'actualité entre deux conceptions antagonistes de la justice, l'une " libérale ", proche des citoyens, l'autre " sécuritaire ", proche des gouvernants. Dans ce contexte, la réévaluation du modèle judiciaire de la Révolution est d'importance puisqu'il s'agit de réhabiliter un système pénal alternatif à celui établi sous le Consulat et consolidé par l'Empire".
Editeur
Rennes, Presses universitaires de Rennes (<i<Histoire</i>)
Année
2008
Type
Monographie
Pages
290 p.
ISBN
9782753505582
Mot-clé
Justice pénale
Révolution française
Juridictions - Tribunaux
XVIIIe
Histoire de la justice
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