Aspects juridiques et constitutionnels de la contre-révolution : la poursuite en émigration de la querelle opposant les parlements à la royauté française.
Contenu
Titre
Aspects juridiques et constitutionnels de la contre-révolution : la poursuite en émigration de la querelle opposant les parlements à la royauté française.
Auteur
POISOT, Jean-Luc
Année
1980
Type
Article
Titre du périodique
Titre court
M.S.H.D.B.
Numéro
1980 [1981], tome XXXVII, p. 265-272
Mot-clé
Contre-Révolution
Émigrés - Émigration
Opposition parlementaire (Ancien Régime)
XVIIIe
Émigrés - Émigration
Opposition parlementaire (Ancien Régime)
XVIIIe
URL
Pour consulter :
Pandor.u-bourgogne.fr
Rechercher : Fonds/Droit :
« Mémoire de la Société d’histoire du Droit bourguignon »
[Collection numérisée entre le tome 1 (1932) et le tome 60 (2003)].
Pandor.u-bourgogne.fr
Rechercher : Fonds/Droit :
« Mémoire de la Société d’histoire du Droit bourguignon »
[Collection numérisée entre le tome 1 (1932) et le tome 60 (2003)].