La juridiction des eaux et forêts sur la Saône transférée aux Élus de Bourgogne (1781).
Contenu
Titre
La juridiction des eaux et forêts sur la Saône transférée aux Élus de Bourgogne (1781).
Auteur
BLIN, Léon
Année
1972
Type
Article
Titre du périodique
Titre court
M.S.H.D.B.
Numéro
1972 [1974], tome XXXI, p. 167-185
Mot-clé
Saône (rivière)
Juridiction des Eaux et Forêts
Maîtrises des Eaux et Forêts
Élus de Bourgogne
Saône (rivière)
XVIIIe
Juridiction des Eaux et Forêts
Maîtrises des Eaux et Forêts
Élus de Bourgogne
Saône (rivière)
XVIIIe
URL
Pour consulter :
Pandor.u-bourgogne.fr
Rechercher : Fonds/Droit :
« Mémoire de la Société d’histoire du Droit bourguignon »
[Collection numérisée entre le tome 1 (1932) et le tome 60 (2003)].
Pandor.u-bourgogne.fr
Rechercher : Fonds/Droit :
« Mémoire de la Société d’histoire du Droit bourguignon »
[Collection numérisée entre le tome 1 (1932) et le tome 60 (2003)].