La juridiction arbitrale dans le nord du royaume d'Arles aux XIIe et XIIIe siècles. À propos d'un ouvrage récent.
Contenu
Titre
La juridiction arbitrale dans le nord du royaume d'Arles aux XIIe et XIIIe siècles. À propos d'un ouvrage récent.
Auteur
MARIOTTE, Jean-Yves
Année
1964
Type
Article
Titre du périodique
Titre court
M.S.H.D.B.
Numéro
1964 [1965], tome XXV, p. 146-150
Mot-clé
Royaume d'Arles
Juridiction arbitrale
Arbitrage
Provence
XIIe, XIIIe
Juridiction arbitrale
Arbitrage
Provence
XIIe, XIIIe
URL
Pour consulter :
Pandor.u-bourgogne.fr
Rechercher : Fonds/Droit :
« Mémoire de la Société d’histoire du Droit bourguignon »
[Collection numérisée entre le tome 1 (1932) et le tome 60 (2003)].
Pandor.u-bourgogne.fr
Rechercher : Fonds/Droit :
« Mémoire de la Société d’histoire du Droit bourguignon »
[Collection numérisée entre le tome 1 (1932) et le tome 60 (2003)].