Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Réflexions sur la preuve de la coutume devant les juridictions royales françaises au XIIIe et XIVe siècles, notamment le rôle de l'enquête par turbe.

In : Jean-François POUDRET, <i>Coutumes et libertés, Recueil d'articles</i>.

POUDRET, Jean-François
POUDRET, Jean-François

Résumé :« Après avoir évoqué les transformations qui rendent nécessaire, à partir du milieu du XIIIe siècle, la preuve de la coutume en justice, en particulier devant le Parlement, l'auteur montre que l'enquête sur la coutume a été conduite d'office même après la célèbre ordonnance de la Chandeleur 1270, jusqu'au début du XIVe siècle. Après une évocation de l'enseignement du droit savant au sujet de cette preuve, il analyse la portée de l'enquête par turbe, enquête collective destinée d'abord à la preuve des coutumes notoires, contrairement à l'opinion généralement reçue. Considérée comme le mode de preuve par excellence de la coutume au Moyen Âge, l'enquête par turbe n'a été en fin de compte qu'un phénomène assez localisé et passager, qui n'en est pas moins digne d'intérêt ».

Co-édition, Dijon-Lausanne, Société pour l'histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands, Bibliothèque historique vaudoise

2009

Article

Revue historique de Droit français et étranger

R.H.D.

1987, t. 65, p. 71-86

P. 72-89

Preuve de la coutume
Enquêtes par turbe