Preuve de la coutume
Collection
Contenus
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La coutume et sa preuve.
REULOS, Michel, 1992 -
Actes de notoriété et certificats de coutume: d'un droit intercoutumier au droit international privé.
DAVID, Jacqueline, 2009 -
Vieillir en Valais à la fin du Moyen Âge d'après les actes privés et les auditions de témoins.
AMMANN-DOUBLIEZ, Chantal, 1994 -
Une enquête inédite sur la coutume du Pays de Vaud (1512).
POUDRET, Jean-François, 2009 -
Le rôle des plaids généraux dans la formation, la transmission et l'enregistrement de la coutume d'après les sources romandes du Moyen Âge.
POUDRET, Jean-François, 2009 -
Travaux législatifs des plaids de mai. États et audiences. [Neuchâtel, Suisse].
MATILE, G.-A., 1837 -
Essai sur la notion de source de droit. Réflexions pour servir à la publication des sources de l'ancien droit neuchâtelois [Neuchâtel, Suisse].
FAVARGER, Dominique, 1970 -
Déclaration ou points de coutume rendus par le Petit-Conseil de la ville de Neuchâtel [Suisse].
MATILE, Georges-Auguste, 1836 -
Connaissance et preuve de la coutume en Europe occidentale au Moyen Âge et à l'époque moderne. (Rapport de synthèse).
POUDRET, Jean-François, 1990 -
La preuve de la coutume dans l'ancien droit belge.
GILLISSEN, John, 1965 -
Essai sur la connaissance et la preuve des coutumes en justice dans l'ancien droit français et dans le système romano canonique.
PISSARD, Hyppolyte, 1910 -
Réflexions sur la preuve de la coutume devant les juridictions royales françaises au XIIIe et XIVe siècles, notamment le rôle de l'enquête par turbe.
POUDRET, Jean-François, 2009 -
La preuve de la coutume dans l'ancien droit français.
FILHOL, René, 1965 -
Aperçu sur le système des preuves dans la France coutumière du Moyen Âge.
BOULET-SAUTEL, Marguerite, 1965 -
Chartes de franchise et rapports de droits en Lorraine.
PERRIN, Charles-Edmond, 1946