Bibliographie d'histoire du droit en langue française

La déchéance de l'asile religieux sous l'Ancien Régime.

CHERFOU, Fatiha

L'asile religieux, institution antique, premet d'échapper à un jugement ou à l'application d'une peine, notamment en vertu de la notion de sacralité de certains lieux. Il connaît son plein épanouissement au Moyen ÂGe et devient un abstacle à l'exercice de la justice séculière, par une sorte de translation de la qualité sacrée du lieu sur la personne du réfugié. En soi, cette opération mérité déjà attention. Au-delà, il faut se demander comment et pourquoi à la fin du Moyen Âge et à l'aube des Temps Modernes, l'asile perd de sa vigueur et finit par disparaître presque entièrment. Le pouvoir séculier n'entend plus que sa justice s'arrête aux portes des enceintes sacrées. Quelq sont les moyens qu'il met en place pour lutter contre ce qu'il perçoit comme un privilège exorbitant ? la justice s'exercera et la sacralité d'un lieu, notion religieuse, ne pourra plus faire échec à la justice publique. C'est le processus qui mène à ce résultat qu'il s'agit de présenter.

2009

Article

Revue du droit français et étranger

R.H.D.

Juillet-Septembre 2009, p. 391-413

Asile religieux, Droit d'asile
Sacralité
Grâce
Roi
Justice
Officialité
Parlement de Bordeaux
Droit de grâce
XVe, XVIe