Bibliographie d'histoire du droit en langue française

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Douanes et circulation des marchandises à Strasbourg (1881-1795).

Contenu

Titre

Douanes et circulation des marchandises à Strasbourg (1881-1795).

Edition

La problématique douanière de la circulation des marchandises. le cas de Strasbourg [Bas-Rhin] et sa périphérie face au pouvoir royal, de la fin du XVIIe siècle à la Révolution.[Thèse Histoire du droit, Université de Strasbourg, 2009].

Auteur

EDMOND, Alain-Thierry

Résumé

Résumé :

La capitulation de Strasbourg face à l'armée royale le 30 septembre 1681 est une date importante pour la ville qui jouissait de privilèges favorables au commerce et au transport des marchandises, principalement avec les pays étrangers. L'unification territoriale voulue par le royaume de France va progressivement porter atteinte à ces libertés, avec, entre autres instruments, la transformation des règles douanières et les droits accordés à la Ferme générale.
Dans la première partie, il s'agit d'analyser les aspects fondamentaux de la circulation des marchandises, par l'étude du régime traditionnel de Strasbourg qui et remis en cause dès la fin du XVIIe siècle, de la construction et de l'entretien des routes dans le royaume et en Alsace, vecteurs incontournables des échanges et enfin, de la déliquescence du monopole de la navigation des bateliers strasbourgeois, due principalement à la concurrence accrue des électorats voisins.
Dans les seconde partie, sera étudiée accentuation de l'utilisation des règles douanières au détriment de la ville et de la province, à partir de la deuxième moitié du XVIIIe siècle. Cette évolution est illustrée par le long différend relatif aux règles douanières de la circulation des feuilles de tabac et par le « reculement » des barrières qui précède la mise en place de nouvelles règles concernant les tarifs, l'entrepôt et le transit sous la Révolution.

Année

2009

Type

Thèse

Pages

320 p.

Mot-clé

Douanes
Ferme générale - Fermiers généraux
Fiscalité indirecte
Navigation fluviale
Routes et chemins
Tabac
Transports terrestres
Alsace
XVIIe, XVIIIe
Strasbourg (Bas-Rhin)
Corvées

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