Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Usages et coutume dans la jurisprudence administrative.

Préf. de René Chapus.

TEBOUL, Georges

Dans la jurisprudence administrative, l'usage -comportement caractérisé par un minimum d'ancienneté et par une certaine constance- était jusqu'à présetn méconnu. Certes, tout administrtativiste avait pu rencontrer, au cours de ses recherches, quelques décisisons juridictionnelles se référant à des usages. Mais, dans l'esprit de chacun, les cas étaient si rares, qu'on tenait le phénomène pour marginal.Le présent ouvrage se propose de montrer qu'il faut abandonner cette coryance. A cet égard, il présente pour la première fois, une théorie générale des usages dans la jurisprudence administrtaive et débouche sur une réflexion qui s'efforce de faire progresser la théorie des sources du droit administratif : l'usage est-il une source matérielle de cette branche du droit. La coutume en constitute-t-elle une de ses sources formelles?

Paris, LGDJ, collec. Bibliothèque de Droit Public n°153.

1989

Monographie

331 pages.

5200288

2275008004

Usages
Coutumes, droit coutumier
Jurisprudence
Jurispudence administrative