Ordonnances franc-comtoise sur l'administration de la justice (1343-1477), avec une introduction sur les sources, la rédaction et l'influence de ces ordonnances.
Contenu
Titre
Ordonnances franc-comtoise sur l'administration de la justice (1343-1477), avec une introduction sur les sources, la rédaction et l'influence de ces ordonnances.
Auteur
CHAMPEAUX, Ernest
Editeur
Paris et Dijon
Année
1912
Type
Monographie
Mot-clé
Administration de la justice
Ordonnances ducales et comtales
Franche-Comté
XIVe, XVe
Ordonnances ducales et comtales
Franche-Comté
XIVe, XVe