Conflit entre l'intendant et le Parlement de Bourgogne au sujet des communautés (1765-1770).
Contenu
Titre
Conflit entre l'intendant et le Parlement de Bourgogne au sujet des communautés (1765-1770).
Auteur
MANÉVY, Alain
Année
1960
Type
Article
Titre du périodique
Titre court
M.S.H.D.B.
Numéro
1960 [1961], tome XXI, p. 138-140
Mot-clé
Intendant de Bourgogne
Parlement de Bourgogne
Communautés d'habitants
Communautés rurales
Intendants - Intendances
XVIIIe
Parlement de Bourgogne
Communautés d'habitants
Communautés rurales
Intendants - Intendances
XVIIIe
URL
Pour consulter :
Pandor.u-bourgogne.fr
Rechercher : Fonds/Droit :
« Mémoire de la Société d’histoire du Droit bourguignon »
[Collection numérisée entre le tome 1 (1932) et le tome 60 (2003)].
Pandor.u-bourgogne.fr
Rechercher : Fonds/Droit :
« Mémoire de la Société d’histoire du Droit bourguignon »
[Collection numérisée entre le tome 1 (1932) et le tome 60 (2003)].