La maîtrise des eaux et forêts de Nancy dans la seconde moitié du XVIIIe siècle (1747-1791), administration forestière et répression des délits. [Thèse, 2 volumes].
Contenu
Titre
La maîtrise des eaux et forêts de Nancy dans la seconde moitié du XVIIIe siècle (1747-1791), administration forestière et répression des délits. [Thèse, 2 volumes].
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Nancy II, 1997].
Résumé de la thèse :
Après avoir retrace l'évolution de l'administration forestière en lorraine, nous avons étudié la maitrise de Nancy, dont la création date de 1747. C’est une administration, chargée de la surveillance et de la gestion forestière, mais sa compétence ne s'exerce pas sur l'ensemble des forêts de son ressort (certaines échappent à son contrôle) ; elle surveille l'exercice des droits d'usage dans ces forêts. Pour ce faire, elle dispose d'un personnel dont nous définissons le statut, les fonctions et la rémunération. C’est aussi une juridiction d'exception, chargée en première instance de réprimer les délits forestiers mais également les délits de chasse et de pèche. Après l'examen des principales causes de ces délits, nous analyserons ceux, rencontrés dans cette maitrise. Nous verrons comment la maitrise les constate, puis les répriment. Pour assurer une meilleure réparation des dommages causés dans ces forêts, elle met en place un système particulier de responsabilité du fait d'autrui.
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Nancy II, 1997].
Résumé de la thèse :
Après avoir retrace l'évolution de l'administration forestière en lorraine, nous avons étudié la maitrise de Nancy, dont la création date de 1747. C’est une administration, chargée de la surveillance et de la gestion forestière, mais sa compétence ne s'exerce pas sur l'ensemble des forêts de son ressort (certaines échappent à son contrôle) ; elle surveille l'exercice des droits d'usage dans ces forêts. Pour ce faire, elle dispose d'un personnel dont nous définissons le statut, les fonctions et la rémunération. C’est aussi une juridiction d'exception, chargée en première instance de réprimer les délits forestiers mais également les délits de chasse et de pèche. Après l'examen des principales causes de ces délits, nous analyserons ceux, rencontrés dans cette maitrise. Nous verrons comment la maitrise les constate, puis les répriment. Pour assurer une meilleure réparation des dommages causés dans ces forêts, elle met en place un système particulier de responsabilité du fait d'autrui.
Auteur
BERNI, Daniel
Editeur
Université Nancy 2.
Année
1997
Mot-clé
Gestion et exploitation forestières
Administration forestière
Délits forestiers
Maîtrises des eaux et forêts
Nancy (Meurthe-et-Moselle)
Délinquants - Délinquance
Délinquance forestière
Villes - Villages
Lorraine
Droit d'usage forestiers
XVIIe, XVIIIe
Administration forestière
Délits forestiers
Maîtrises des eaux et forêts
Nancy (Meurthe-et-Moselle)
Délinquants - Délinquance
Délinquance forestière
Villes - Villages
Lorraine
Droit d'usage forestiers
XVIIe, XVIIIe