Bibliographie d'histoire du droit en langue française

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Les libertés des communautés dauphinoises, des origines au 5 janvier 1355.

Contenu

Titre

Les libertés des communautés dauphinoises, des origines au 5 janvier 1355.
[Thèse de doctorat, Lettres, Paris, 1949].

Auteur

VAILLANT, Pierre

Editeur

Paris, Sirey (Société d'histoire du droit. Recueil de documents relatifs à l'histoire du droit municipal en France, des origines à la Révolution)

Année

1951

Type

Monographie

Pages

679 p.

Mot-clé

Communautés d'habitants
Libertés
Franchises
Dauphiné
Chartes de franchises
Chartes de communes
Escartons

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