Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Quand Napoléon Bonaparte recréa la Suisse. La genèse et la mise en œuvre de l'Acte de médiation, aspects des relations franco-suisses autour de 1803.

Journée d'étude du 3 mars 2003 à la Sorbonne.

CZOUZ-TORNARE (sous la dir. de), Alain-Jacques

4e de couverture :Les premières années du XIXe siècle comptent parmi les plus étonnantes et déterminantes de l'histoire suisse, laquelle, pour cette époque du moins, ne peut être étudiée que dans le cadre des relations franco-helvétiques. Son histoire reste largement à écrire, tant d'aspects ayant été soigneusement occultés au fil du temps. Preuve de son importance, le dossier helvétique accapara Napoléon Bonaparte et ses meilleurs diplomates durant de longs mois en 1802-1803. Les résultats sont à la hauteur des efforts consentis : en restructurant de force la Suisse, en rééquilibrant le poids de ses différentes composantes et en établissant l'égalité de droit entre les cantons et les anciens territoires sujets ou alliés, le Médiateur Napoléon Bonaparte crée les conditions-cadres qui ont permis aux Confédérés de faire l'apprentissage du fédéralisme suisse moderne et pose ainsi les fondements de l'Etat fédéral tel qu'il parviendra à s'imposer en 1848. La démocratie de concordance fondée sur la recherche du consensus est expérimentée de 1803 à 1813, ce qui n'allait pas de soi. Comme le montrent ces travaux, il fallut la pression extérieure de la France pour imposer l'Acte de Médiation, en raison de multiples obstructions. L'expérience de 1803 interpelle les Confédérés d'aujourd'hui. Incapables de se réformer eux-mêmes, les Helvètes furent, il y deux siècles, entièrement tributaires des bonnes intentions du futur empereur. Comme l'existence de la Suisse s'inscrivait dans l'équilibre européen, la neutralité de la Suisse a pu être établie en 1815 dans l'intérêt de l'Europe. Mais est-il encore dans l'intérêt de l'Europe que la Suisse existe ?

Paris, Société des études robespierristes (<i>Collection études révolutionnaires n° 7</i>)

2005

Actes de colloque

251 p.

Suisse
Napoléon Bonaparte
Consulat
Acte de médiation (Suisse)
Histoire constitutionnelle
Histoire militaire
Histoire du droit et des institutions
Cantons suisses
XIXe, XXe