Bibliographie d'histoire du droit en langue française

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L'impôt au Moyen Âge : l'impôt public et le prélèvement seigneurial, fin XIIe-début XVIe siècle. Tome I, Le droit d'imposer ; Tome II, Les espaces fiscaux ; Tome III, Les techniques. [3 volumes].

Contenu

Titre

L'impôt au Moyen Âge : l'impôt public et le prélèvement seigneurial, fin XIIe-début XVIe siècle. Tome I, Le droit d'imposer ; Tome II, Les espaces fiscaux ; Tome III, Les techniques. [3 volumes].

Edition

Colloque tenu à Bercy les 14, 15 et 16 juin 2000. Organisé par le Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, Comité pour l'histoire économique et financière de la France.

Auteur

CONTAMINE (sous la dir. de), Philippe
KERHERVÉ (sous la dir. de), Jean
RIGAUDIÈRE (sous la dir. de), Albert

Résumé

Présentation de l'ouvrage :
Les auteurs de la trentaine de contributions réunies dans la présente publication, fruit d'une large coopération internationale, tentent d'apporter des points de vue résolument neufs au chantier de l'histoire fiscale. Tout en privilégiant le cadre français, ils n'ont jamais négligé de faire appel aux meilleurs spécialistes étrangers en vue d'éclairer, sous un angle comparatif, la double question du prélèvement seigneurial - qu'il fût laïc ou ecclésiastique - et de l'impôt public. Dans quelle mesure le second procède-t-il du premier, pendant combien de temps les deux systèmes ont-ils coexisté et dans quel contexte une véritable fiscalité d'État finit-elle par s'imposer ?
Fonder le droit d'imposer, qu'il revînt au seigneur, à la ville, au prince ou au roi, constituait un indispensable préalable (vol.1). Dans un second temps, tous les espaces fiscaux - seigneurie, principauté, ville, Église et État - ont été passés au crible dans le cadre d'une chronologie longue, depuis le règne de Philippe Auguste jusqu'à celui de François Ier (vol. II). Saisir le succès de la mise en œuvre de politiques fiscales constamment soumises à un nécessaire perfectionnement des techniques (vol.III), contraignait à suivre le contribuable dans ses moindres rapports avec le fisc, depuis la déclinaison toujours douloureuse de ses biens jusqu'à ses démêlés avec le juge, sans omettre ses rapports souvent conflictuels avec la foule des receveurs dont les rets redoublent d'efficacité à chaque nouvelle levée. Faire passer l'argent privé de l'escarcelle des contribuables dans les coffres de l'État pour le transformer en argent public redistribué, voilà toute la magie du prélèvement seigneurial et de l'impôt public.
Une machine d'une redoutable complexité que gouvernent toujours davantage, en ces derniers siècles du Moyen Âge et en ce temps de Renaissance, le poids sans cesse croissant des exigences de la guerre et l'emprise chaque jour plus englobante d'une souveraineté étatique enfin retrouvée.

Editeur

Paris, Comité pour l'histoire économique et financière de la France (<i>Histoire économique et financière de la France, Série Animation de la recherche</i>)

Année

2002

Type

Actes de colloque

Pages

974 p.

Mot-clé

Histoire du droit fiscal
Impôts - Fiscalité
Fiscalité seigneuriale
Fiscalité royale
XIIe, XIIIe, XIVe, XVe, XVIe
Consentement à l'impôt
Finances publiques
Histoire de l'impôt

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