Une hypothèse toute romaine : le maître complice de l'esclave aux Antilles. Non in omnia servus domino parere debet (Dig. XXXXIV 7, 20).

Contenu

Titre

Une hypothèse toute romaine : le maître complice de l'esclave aux Antilles. Non in omnia servus domino parere debet (Dig. XXXXIV 7, 20).

Auteur

MIGNOT, Dominique Aimé

Résumé

Résumé.La situation du maître propriétaire de son esclave a trop longtemps été perçue comme un état de supériorité accordant tous les droits à celui-ci et soumettant a contrario la gent servile aux caprices et à la volontédu maître. Une telle vision omet de rapporter que le servus antillais à l'instar de l'esclave romain constitue avant toute chose le prolongement même de la volonté du maître; si celui-ci se doit d'obéir ou d'agir en son nom, il expose la responsabilité de son « commettant» aussi bien au civil qu'au criminel. Mieux encore, le propriétaire d'esclave(s) peut être poursuivi en raison de son ordre qui contrevient aux règles de la cité ou du bon voisinage soit qu'il ait incité son serviteur à commettre une action « injuste» soit qu'il ait participé de son propre fait, soit que par sa propre négligence il n'ait pas suffisamment contrôlé l'agissement de ses gens. Dans toutes ces hypothèses on peut discerner la trame du droit romain et celle de la vieille loi Aquilia. Et cette résurgence n'est pas sans intérêt pour mieux comprendre la portée du droit esclavagiste dans les possessions françaises d'Amérique à la fin de l'Ancien Régime.