Bibliographie d'histoire du droit en langue française

logo UL

Le contentieux de la grande voirie terrestre : le conseil de préfecture [Alpes-Maritimes] entre monde rural et urbanisme (1860-1870).

Contenu

Titre

Le contentieux de la grande voirie terrestre : le conseil de préfecture [Alpes-Maritimes] entre monde rural et urbanisme (1860-1870).

Edition

In : Olivier VERNIER et Marc ORTOLANI (sous la dir. de), <i>La justice administrative à Nice (1800-1953). Du Conseil de préfecture au Tribunal administratif</i>. Actes de la journée d'étude organisée par le Laboratoire ERMES (Centre d'Histoire du droit Maryse Carlin) et l'École doctorale Interactions Nationales, Européennes et Internationales de l'Université de Nice Sophia-Antipolis, le 25 novembre 2005.

Auteur

DEHARBE, Karine

Editeur

Nice, Serre Éditeur, collection Actual

Année

2006

Type

Article

Pages

P. 91-122

Mot-clé

Conseils de préfecture
Grande voirie
Contentieux administratif
Paysans - Monde rural
Droit de l'urbanisme
Alpes-Maritimes
XIXe

Thésaurus