Bibliographie d'histoire du droit en langue française

L'administration française des cultes « non reconnus » par l'État au XIXe siècle (1802-1905).

CHAUMET, Pierre-Olivier

Résumé :Au cours du XIXe siècle, des églises nouvelles tentent progressivement de s'implanter dans les villes et campagnes françaises. Non reconnues par le Concordat de 1801 et les articles organiques de 1802, celles-ci font l'objet de multiples rapports, retrouvés aux Archives Nationales dans le fonds du ministère des Cultes. Pour partie, ces documents portent sur des sectes d'origines protestantes (baptistes, méthodistes, irvingistes, ou darbystes). Favorables à la séparation des Églises et de l'État, ces adeptes s'opposent aux autorités françaises. Dans le même temps, des église originaires de l'étranger (anglicane, orthodoxe, presbytérienne éconnsaise...) s'installent également de France, sous réserve de remplir certaines conditions. Dans leur grande majorité, ces demandes sont accordées. Mais l'administration française oppose à l'occasion un refus, si les risques de prosélytisme ou de troubles religieux sont jugés sérieux.

2006

Article

Revue du droit français et étranger

R.H.D.

2006, p. 19-45

Église et État
Cultes non reconnus
Sectes
Concordat de 1801
Articles organiques de 1802
Cultes étrangers
Direction des cultes
Ordre public
Prosélytisme
Réunions religieuses
Tranquillité des familles