Essai sur la réforme de l'impôt direct au XVIIIe siècle. La taille proportionnelle dans les généralités de Caen [Calvados] et d'Alençon [Orne].
Contenu
Titre
Essai sur la réforme de l'impôt direct au XVIIIe siècle. La taille proportionnelle dans les généralités de Caen [Calvados] et d'Alençon [Orne].
Edition
Thèse Droit Caen.
Auteur
PIEL, J.
Année
1937
Type
Thèse
Pages
255 p.
Mot-clé
Fiscalité directe
Impôt direct
Taille proportionnelle
Généralités
Caen
Alençon
Calvados
Orne
Normandie
XVIIIe
Histoire du droit fiscal
Administration fiscale
Impôt direct
Taille proportionnelle
Généralités
Caen
Alençon
Calvados
Orne
Normandie
XVIIIe
Histoire du droit fiscal
Administration fiscale