Bibliographie d'histoire du droit en langue française

logo UL

La notion traditionnelle de titres et les origines de la législation révolutionnaire sur les archives : la loi du 7 septembre 1790.

Contenu

Titre

La notion traditionnelle de titres et les origines de la législation révolutionnaire sur les archives : la loi du 7 septembre 1790.

Auteur

OUTREY, Amédée

Année

1955

Type

Article

Titre du périodique

Titre court

R.H.D.

Numéro

1955, pp. 438-463.

Mot-clé

Titres
Archives
Législation sur les archives

Thésaurus