La notion traditionnelle de titres et les origines de la législation révolutionnaire sur les archives : la loi du 7 septembre 1790.
Contenu
Titre
La notion traditionnelle de titres et les origines de la législation révolutionnaire sur les archives : la loi du 7 septembre 1790.
Auteur
OUTREY, Amédée
Année
1955
Type
Article
Titre du périodique
Titre court
R.H.D.
Numéro
1955, pp. 438-463.
Mot-clé
Titres
Archives
Législation sur les archives
Archives
Législation sur les archives