Archives (législation et réglementation sur les)
Collection
Contenus
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La communicabilité des archives, l'information, le document, le dossier.
CHABIN, Marie-Anne, 1995 -
Droit des archives.
BASTIEN, Hervé, 1996 -
Échec aux Archives : la difficile affirmation d'une administration.
HILDESHEIMER, Françoise, 1998 -
Les fonds d'archives (versement, organisation).
FAVIER, Jean, 1976 -
Le minutier central des notaires de Paris (1928-2008).
MOSSER, Françoise, 2008 -
La législation révolutionnaire sur les archives.
GUERLAIN, Lætitia, 2005 -
La notion traditionnelle de titres et les origines de la législation révolutionnaire sur les archives : la loi du 7 septembre 1790.
OUTREY, Amédée, 1955 -
Sur la notion d'archives en France à la fin du XVIIIe siècle.
OUTREY, Amédée, 1953 -
Notice : Archives (+ biblio.).
HILDESHEIMER, Françoise, 2005 -
Article "Archives (Droit des archives)".
LENIAUD, Jean-Michel, 2003 -
Article "Archives (Droit dans les archives)".
BART, Jean, 2003