Bibliographie d'histoire du droit en langue française

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L'abolition des droits seigneuriaux dans le département du Doubs et la région comtoise.

Contenu

Titre

L'abolition des droits seigneuriaux dans le département du Doubs et la région comtoise.

Edition

[Ouvrage en quatre parties qui traitement successivement des événements de 1789, des droits abolis par les lois de 1790, de ceux maintenus par ces mêmes lois et la disparition graduelle des derniers droits seigneuriaux (lois de 1792 et 1793)].

Auteur

MILLOT, Jean

Editeur

Besançon, Imprimerie Millot Frères

Année

1941

Type

Monographie

Pages

X-316 p.

Mot-clé

Abolition des droits seigneuriaux
Doubs
Franche-Comté
XVIIIe

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