Notice : Domaine royal (+ biblio.).
Contenu
Titre
Notice : Domaine royal (+ biblio.).
Edition
In : BÉLY (Lucien) (sous la dir. de), Dictionnaire de l'Ancien Régime. Royaume de France (XVIe-XVIIIe siècle).
Auteur
BARBEY, Jean-Pierre
Editeur
Paris, P.U.F.
Année
2005
Type
Notice
Pages
P. 424-426
Mot-clé
Domaine royal
Domaine de la Couronne
Domaine corporel
Domaine incorporel
Inaliénabilité du domaine public
Seigneurs engagistes
Domaine de la Couronne
Domaine corporel
Domaine incorporel
Inaliénabilité du domaine public
Seigneurs engagistes