Le parlement de Flandres, protecteur ou fossoyeur des particularismes locaux ? Sa contribution à l' « exécution » de la justice d'Église dans les anciens Pays-Bas espagnols.
Contenu
Titre
Le parlement de Flandres, protecteur ou fossoyeur des particularismes locaux ? Sa contribution à l' « exécution » de la justice d'Église dans les anciens Pays-Bas espagnols.
Edition
In : Poumarède (Jacques), THOMAS (Jack) (sous la dir. de), Les parlements de province. Pouvoirs, justice et société du XVe au XVIIIe siècle. (voir à ce titre).
Auteur
DEMARS-SION, Véronique
Editeur
Toulouse, Framespa
Année
1996
Type
Article
Pages
P. 191-214
Mot-clé
Parlement de Tournai
Parlement de Douai
Justice ecclésiastique
Appel comme d'abus
Officialités
XVIIe, XVIIIe,
Appels
Parlement de Douai
Justice ecclésiastique
Appel comme d'abus
Officialités
XVIIe, XVIIIe,
Appels