L'émergence du droit pénal du travail en France et dans les colonies, de la Monarchie de Juillet à la Troisième République (1841-1939) : entre sanction, protection et régulation. [Thèse].
Contenu
Titre
L'émergence du droit pénal du travail en France et dans les colonies, de la Monarchie de Juillet à la Troisième République (1841-1939) : entre sanction, protection et régulation. [Thèse].
[Thèse de doctorat, Histoire du Droit, Nice, 2005]
Résumé de la thèse :
En droit positif, la spécialité du droit pénal du travail par rapport au droit pénal et au droit du travail ne fait aucun doute, même si les limites de la discipline peuvent varier selon la doctrine.Une étude spécifique, à travers le croisement de sources multiples, des conditions de l’émergence de cette matière, dont on peut démonter l’ancienneté et l’indépendance par rapport au droit industriel ou du travail, était donc nécessaire.
De 1841 à 1939, vont se dégager des dispositifs pénaux complexes et caractéristiques dans la façon d’appréhender les travailleurs qu’ils soient intellectuels, libéraux ou commerciaux, salariés ou en dehors de toute obligation contractuelle.
Cette recherche a pour finalité, du point de vue des lois pénales appliquées aux travailleurs quelles que soient leurs activités professionnelles, de rendre intelligibles l’ensemble des politiques majeures menées par la France durant près d’un siècle.
[Thèse de doctorat, Histoire du Droit, Nice, 2005]
Résumé de la thèse :
En droit positif, la spécialité du droit pénal du travail par rapport au droit pénal et au droit du travail ne fait aucun doute, même si les limites de la discipline peuvent varier selon la doctrine.Une étude spécifique, à travers le croisement de sources multiples, des conditions de l’émergence de cette matière, dont on peut démonter l’ancienneté et l’indépendance par rapport au droit industriel ou du travail, était donc nécessaire.
De 1841 à 1939, vont se dégager des dispositifs pénaux complexes et caractéristiques dans la façon d’appréhender les travailleurs qu’ils soient intellectuels, libéraux ou commerciaux, salariés ou en dehors de toute obligation contractuelle.
Cette recherche a pour finalité, du point de vue des lois pénales appliquées aux travailleurs quelles que soient leurs activités professionnelles, de rendre intelligibles l’ensemble des politiques majeures menées par la France durant près d’un siècle.
Auteur
FIORUCCI, Jean-Sébastien
Année
2005
Type
Thèse
Pages
846 p.
Mot-clé
Médecins - Médecine
Pharmacie - Pharmaciens
Avocats
Banquiers
Discipline professionnelle
Travail intellectuel
Travail des femmes
Travail des enfants
Travail agricole
Travail forcé
Règlements d'ateliers
Organisation Internationale du Travail (O.I.T.)
Esclaves
Bureaux de placement
Assurances sociales
XIXe, XXe
Avoués
Notaires
Agents de change
Salaires
Secrets de fabrique
Abus de confiance
Cautionnement
Travail des enfants
Travail des femmes
Travail de nuit
Coalitions patronales
Marchandages
Bureaux de placement
Étrangers
Coalitions ouvrières
Grêves
Ouvriers agricoles
Repos hebdomadaire
Hygiène et sécurité
Accidents du travail
Livret ouvrier
Contrats de travail
Syndicats agricoles
Ouvriers coloniaux
Droit des assurances
Enfants ouvriers
Médecine du travail
XIXe, XXe
Pharmacie - Pharmaciens
Avocats
Banquiers
Discipline professionnelle
Travail intellectuel
Travail des femmes
Travail des enfants
Travail agricole
Travail forcé
Règlements d'ateliers
Organisation Internationale du Travail (O.I.T.)
Esclaves
Bureaux de placement
Assurances sociales
XIXe, XXe
Avoués
Notaires
Agents de change
Salaires
Secrets de fabrique
Abus de confiance
Cautionnement
Travail des enfants
Travail des femmes
Travail de nuit
Coalitions patronales
Marchandages
Bureaux de placement
Étrangers
Coalitions ouvrières
Grêves
Ouvriers agricoles
Repos hebdomadaire
Hygiène et sécurité
Accidents du travail
Livret ouvrier
Contrats de travail
Syndicats agricoles
Ouvriers coloniaux
Droit des assurances
Enfants ouvriers
Médecine du travail
XIXe, XXe