Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Un code pour l'éternité?

BERTHIAU, Denis

Le Code civil va vers son bicentenaire, et certains de ses articles originels subsitent toujours. L'antinomie entre ce bicentenaire qui s'annonce et la fièvre codificatrice et réformatrice de ces dernières années a impulsé la question de savoir s'il était nécessaire de se placer dans une certaine perspective de durée pour réaliser une codification efficace. L'analyse des volontés d'éternité contenues dans la confection des différents codes, allant du code d'Hammurapi aux dernières codifications à droit constant, en passant par une étude approfondie du Code civil, montre des positionnements divers allant d'une volonté absolue d'éternité à une apparente négation de la notion d'éternité, voire de durée. L'étude a permis de distinguer entre les concepts d'éternité, de fixité, de stabilité, de perpétuité et de permanence, pour n'en retenir en fin de compte qu'un seul, celui de stabilité. Comme œuvre de rationalité, destinée à procurer une certaine sécurité juridique, un Code ne peut faire abstraction d'une stabilité. Rationaliser suppose une intégration du passé, une appropriation du présent, mais aussi une appréhension de l'avenir. Or toute stabilité porte en elle une potentialité d'éternité. Une norme souhaitée seulement stable peut durer pour l'éternité. C'est uniquement en ce sens limitatif de stabilité-éternité, qu'un code peut et droit tendre vers l'éternel.

2003

Article

Revue du droit français et étranger

R.H.D.

2003, T.81, pp. 195-226.

Code d'Hammurapi
Code civil
Stabilité du droit
Hammurapi
Codification
Code
Histoire de la codification