Bibliographie d'histoire du droit en langue française

De quelques comportements matrimoniaux en Haute-Saône au XVIIIe siècle.

STURMEL, Philippe

Les comportements matrimoniaux observés en Haute-Saône au XVIIIe siècle permettent de nuancer assez fortement les antagonismes traditionnels établis entre pays de coutume et pays de droit écrit. La Franche Comté est censée être un pays de droit écrit, mais les références à sa coutume sont nombreuses, laquelle coutume on s’empresse d’écarter textuellement lorsqu’elle ne convient plus. Bref les choses ne sont pas figées, les concepts évoluent, à tel point qu’on peut se poser la question de savoir si les termes même de douaire, de propres, de « communion », etc…, ont gardé la signification qu’on leur prête habituellement. À travers deux aspects du mariage, la communauté et la « communion », nous tenterons de répondre à cette question, ce qui nous permettra de relever l’originalité indéniable de la coutume de la Comté.

2004

Article

Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands [Dijon]

M.S.H.D.B.

2004, T.61, pp. 137-157.

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