L'aumônerie catholique des forces armées. Normes canoniques, droit français et comparaisons européennes. [Thèse].

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L'aumônerie catholique des forces armées. Normes canoniques, droit français et comparaisons européennes. [Thèse].
Thèse de doctorat, Histoire du Droit, Université de Paris 11, 1999.
Résumé de la thèse :
L'introduction présente l'aumônerie au sein des forces armées françaises, en donne la notion en droit canonique et en droit étatique, fait une brève rétrospective historique des premiers siècles de notre ère jusqu'à l'époque napoléonienne et fournit le plan des développements ultérieurs. La première partie est consacrée au droit canonique, la seconde au droit étatique. L'expose de droit canonique consiste en une étude de la législation universelle sur la question (examen notamment de l'instruction "<i>Sollemne semper exstitit</i>" du 23 avril 1951 et de la constitution apostolique "<i>Spirituali militum curae</i>" du 21 avril 1986) et en une comparaison des statuts particuliers allemands, anglais, belges, espagnols, italiens et portugais avec ceux de la France; la situation particulière de la Suisse est également présentée. L'exposé de droit étatique français est inséré dans son contexte historique et concerne la période qui s'étend de l'époque concordataire (1801) à nos jours ; à titre illustratif, les législations de l'Allemagne, de la Belgique, de l'Espagne, de la Grande-Bretagne, de l'Italie et du Portugal sont rapprochées du droit français actuellement en vigueur. Outre la conclusion générale, plusieurs conclusions (aux titres premier et second de la première partie, à la première partie, au titre premier de la deuxième partie) analysent et récapitulent les développements antérieurs.