Bibliographie d'histoire du droit en langue française

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La formation du droit de la propriété littéraire en France et en Grande-Bretagne : étude comparative (XVI-XIXe s.). [Thèse].

Contenu

Titre

La formation du droit de la propriété littéraire en France et en Grande-Bretagne : étude comparative (XVI-XIXe s.). [Thèse].
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Poitiers, 2000].
Résumé de la thèse :
Au XVIe siècle, les libraires-imprimeurs s'imposent comme les premiers titulaires de l'ébauche d'une propriété littéraire, par le biais de l'octroi de privilèges. Alors que la concurrence s'accroit, dans un marché en expansion, de nouveaux fondements de l'exclusivité sur l'exploitation de l'œuvre se manifestent. Les libraires, de Paris comme de Londres, invoquent, peu à peu, un droit de propriété sur les œuvres qu'ils diffusent, voulant préserver un monopole affirmé face aux libraires de province. De ces conflits d'intérêts, une vision convergente du lien de l'auteur sur sa propre œuvre sera prise en considération.

Auteur

RIDEAU, Frédéric

Année

2000

Type

Thèse

Mot-clé

Propriété intellectuelle
Copyright
Grande Bretagne
France
Droit d'auteur
Propriété littéraire et artistique
Droit comparé
Vie intellectuelle
XVIe, XVIIe, XVIIIe, XIXe

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