Propriété littéraire et artistique
Collection
Contenus
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Littérature en procès : la propriété littéraire en France sous la monarchie de Juillet. [Thèse].
PRASSOLOFF, Annie, 1989 -
L'industrie du parfum dans les Alpes-Maritimes du XIXe au XXe siècle : entre développement économique, encadrement public et protections juridiques. [Thèse].
DUBOIS, Madison, 2022 -
Droit, œuvres culturelles et évolutions numériques : essai sur l’adaptation du cadre juridique « des livres ». [Thèse].
DUVILLÉ, Tiphaine, 2015 -
La genèse de la propriété industrielle en France. [Thèse].
GOBERT, Perle, 2015 -
Les droits des coauteurs. [Thèse].
CIRINO, Alizée, 2017 -
La noblesse et le droit : étude des contentieux de la détermination et de la protection des titres nobiliaires et des noms à particule en droit français
DERRE-ASTIER, Christine, 1994 -
La propriété littéraire et artistique. [4e édition].
EDELMAN, Bernard, 2008 -
Evolution historique de la législation française et européenne de la propriété intellectuelle.
GOBIN, Alain, 1991 -
Etude sur le droit de propriété littéraire en Allemagne.
LABOULAYE, Paul, 1855 -
Préface.
CHÊNE, Christian, 2004 -
La formation du droit de la propriété littéraire en France et en Grande-Bretagne :une convergence oubliée.
RIDEAU, Frédéric, 2004 -
La formation du droit de la propriété littéraire en France et en Grande-Bretagne : étude comparative (XVI-XIXe s.). [Thèse].
RIDEAU, Frédéric, 2000