Le naufrage. Les conséquences juridiques de l'infortune de mer en France et en Angleterre, du XVIe au XIXe siècle. [Thèse].
Contenu
Titre
Le naufrage. Les conséquences juridiques de l'infortune de mer en France et en Angleterre, du XVIe au XIXe siècle. [Thèse].
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Université de Paris Val-de-Marne, Paris XII, 2002].
Résumé de la thèse :
L'étude des aspects juridiques du naufrage en France et en Angleterre du XVIe au XIXe siècle fut limitée aux pertes subies par les navires marchands arborant pavillons de ces deux nations européennes. Les acteurs principaux d'une expédition maritime touchée par un naufrage restèrent avant tout le propriétaire du navire ou l'armateur, les propriétaires des marchandises, le capitaine et l'équipage, mais aussi les assureurs. Les risques encourus étant tant matériels, commerciaux que sociaux, six thèmes principaux furent retenus : les avaries, les assurances, le fret, le sauvetage des biens naufragés, les salaires et le rapatriement des marins du commerce. La problématique de la thèse s'est imposée autour de l'interrogation suivante : existe-t-il un "<i>jus nauticum</i>", c'est-à-dire un droit maritime international formant la solution des litiges pour les parties ? Le bilan dégagé de cette étude est que le phénomène de la réception de conceptions héritées du droit antique - et notamment du droit romain - ou du droit médiéval - issu des coutumes inscrites dans les Rôles d'Oléron et le Consulat de la mer, n'a pas évité la construction d'un droit national.
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Université de Paris Val-de-Marne, Paris XII, 2002].
Résumé de la thèse :
L'étude des aspects juridiques du naufrage en France et en Angleterre du XVIe au XIXe siècle fut limitée aux pertes subies par les navires marchands arborant pavillons de ces deux nations européennes. Les acteurs principaux d'une expédition maritime touchée par un naufrage restèrent avant tout le propriétaire du navire ou l'armateur, les propriétaires des marchandises, le capitaine et l'équipage, mais aussi les assureurs. Les risques encourus étant tant matériels, commerciaux que sociaux, six thèmes principaux furent retenus : les avaries, les assurances, le fret, le sauvetage des biens naufragés, les salaires et le rapatriement des marins du commerce. La problématique de la thèse s'est imposée autour de l'interrogation suivante : existe-t-il un "<i>jus nauticum</i>", c'est-à-dire un droit maritime international formant la solution des litiges pour les parties ? Le bilan dégagé de cette étude est que le phénomène de la réception de conceptions héritées du droit antique - et notamment du droit romain - ou du droit médiéval - issu des coutumes inscrites dans les Rôles d'Oléron et le Consulat de la mer, n'a pas évité la construction d'un droit national.
Auteur
RÉHAULT-ROTHWEILER, Estelle
Année
2002
Type
Thèse
Pages
778 p.
Mot-clé
XVIe, XVIIe, XVIIIe, XIXe
Commerce maritime
Angleterre
France
Infortune de mer
Naufrages
Commerce maritime
Angleterre
France
Infortune de mer
Naufrages