Droit commercial
Collection
Contenus
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"Un "mauvais" accommodement vaut mieux qu'un bon procès" : le concordat montpelliérain de l'Ordonnance de commerce au Code de commerce. [Montpellier (Hérault)]. [Thèse].
DURAND, Isabelle, 2006 -
La perception de l'étranger dans le droit des marchands et négociants (XVIe - XVIIIe siècles). [Thèse].
ROGER, Thomas, 2014 -
Les échelles du Levant et de Barbarie : droit du commerce international entre la France et l'Empire ottoman (XVIe - XVIIIe siècle). [Thèse].
SIMON, Victor, 2014 -
La faillite du commerçant au XIXe siècle. [Thèse].
CHOFFÉE-HAROUEL, Sigrid, 1997 -
La faillite dans le département de l'Hérault au XIXe siècle. [Thèse].
MASSON, Karine, 2006 -
Gouverner le commerce au XVIIIe siècle. Conseil et Bureau de commerce. [Thèse].
VOSGIEN, Sébastien, 2011 -
Droit et pratique de la faillite dans le ressort de la Cour d'appel de Lyon (1838-1889). [Thèse].
DINC, Bilal, 2015 -
Les usages locaux de l'arrondissement d'Orange et en général de la région en matière civile et commerciale. [Vaucluse].
MOSSÉ, Raphaël, 1913 -
Les usages de Nice en matière civile et commerciale. [Alpes-Maritimes]. [3e édition].
MAYRARGUE, Georges, 1908 -
La portée de la codification dans l'histoire du droit commercial français. [Thèse].
PASCHEL, Philippe, 1993 -
Les échelles du Levant et de barbarie. Droit du commerce international entre la France et l’empire ottoman (XVIe-XVIIIe siècle). [Ouvrage].
SIMON, Victor, 2021 -
L'Alsace et la Moselle : terrains d'expérimentation de la réforme du droit civil et commercial français (1918-1975). [Thèse].
COUTANT, Élodie, 2018 -
La jurisprudence commerciale du Consulat de Mer de Nice, entre droit sarde, droit français et jus commune (1814-1844). [Alpes-Maritimes]. [Thèse].
MÉNARD, Lucie, 2013 -
Le comparatisme en matière commerciale au XIXe siècle.
HILAIRE, Jean, 1991 -
La production des livres de commerce dans l'ancien droit français. Étude de la législation et de la doctrine.
SCHIMMERLING, Claude, 1982 -
Les infortunes d'Émile Alglave ou la politisation des enjeux universitaires aux débuts de la IIIe République.
CHAMBOST, Anne-Sophie, 2012 -
L'association commerciale en participation (1811-1814).
streicher, Jean-claude, 1978 -
L’État, moteur du progrès. Le ministère du Commerce et de l’Industrie 1870-1914.
DUMAS, Jean-Philippe, 2016 -
Contribution à l'histoire des services du droit commercial : un commentaire manuscrit de l'ordonnance de mars 1673 (Bibliothèque nationale, collection Morel de Thoisy, volume 465, p. 280-336)
VANDENBOSSCHE, André, 1976 -
Les règlements commerciaux en foires de Caen sous l'Ancien Régime : l'exemple des Logueult, marchands-drapiers à Vire. [Calvados].
LEY, Rock, 1975 -
Histoire critique de la faillite.
ITHURBIDE, René, 1973 -
L’influence de l’esprit commerçant sur la déritualisation du droit dans la Chine ancienne.
GAURIER, Dominique, 2001 -
L'utilisation de la métaphore animale dans la dénonciation du marchand et du capitalisme (Antiquité-XIXe siècle).
RICHARD, Édouard, 2014 -
Le débat autour de la nature objective ou subjective du Code de commerce.
VALENTE, Fabien, 2000 -
De la coutume et des usages dans la doctrine commerciale française à la fin du XIXe siècle et au début du XXe siècle.
GARNIER, Florent, 2012