Le particularisme de la répression des crimes atroces devant le Parlement de Flandre : l'exemple de l'empoisonnement (1668-1790).
Contenu
Titre
Le particularisme de la répression des crimes atroces devant le Parlement de Flandre : l'exemple de l'empoisonnement (1668-1790).
Résumé de l'article :
Lorsque les jurisconsultes de l'ancien droit envisagent le traitement juridique de l'empoisonnement, tous insistent sur la particulière atrocité de ce crime avec, en corollaire, la nécessité pour la justice d'être implacable, en punissant de mort quiconque aurait sciemment administré, préparé ou distribué du poison à des fins criminelles. Néanmoins, le parlement de Flandre semble faire preuve de mansuétude à l'égard des empoisonneurs, qui ne sont que rarement condamné à mort. Loin de caractériser un quelconque laxisme, cette politique pénale constitue le prolongement d'un ancien usage de la période espagnole, selon lequel les aveux sont indispensables au prononce de la peine capitale. Applicable à l'ensemble des crimes atroces, ce particularisme local éclaire sous un nouveau jour la jurisprudence du parlement de Flandre. Tout particulièrement, il permet d'expliquer le faible nombre de condamnation à mort, révélant ainsi un certain maintien du système des preuves légales.
Résumé de l'article :
Lorsque les jurisconsultes de l'ancien droit envisagent le traitement juridique de l'empoisonnement, tous insistent sur la particulière atrocité de ce crime avec, en corollaire, la nécessité pour la justice d'être implacable, en punissant de mort quiconque aurait sciemment administré, préparé ou distribué du poison à des fins criminelles. Néanmoins, le parlement de Flandre semble faire preuve de mansuétude à l'égard des empoisonneurs, qui ne sont que rarement condamné à mort. Loin de caractériser un quelconque laxisme, cette politique pénale constitue le prolongement d'un ancien usage de la période espagnole, selon lequel les aveux sont indispensables au prononce de la peine capitale. Applicable à l'ensemble des crimes atroces, ce particularisme local éclaire sous un nouveau jour la jurisprudence du parlement de Flandre. Tout particulièrement, il permet d'expliquer le faible nombre de condamnation à mort, révélant ainsi un certain maintien du système des preuves légales.
Auteur
WATTELIN, Guillaume
Année
2018
Type
Article
Titre du périodique
Numéro
2018, tome 75, p. 129-142
Mot-clé
Parlement de Flandre
Crimes - Criminalité
Procès criminel - Procès pénal
Empoisonnement
Aveux judiciaires
XVIIe, XVIIIe
Crimes - Criminalité
Procès criminel - Procès pénal
Empoisonnement
Aveux judiciaires
XVIIe, XVIIIe