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Sociétés savantes et Grande guerre. Essai pour une double commémoration, à propos de la réparation des dommages de guerre.

Contenu

Titre

Sociétés savantes et Grande guerre. Essai pour une double commémoration, à propos de la réparation des dommages de guerre.
Résumé de l'article :
La composition et l'activité du « Comité national d'Action pour la réparation intégrale des dommages causés par la guerre », créé au début de l'année 1915, peut permettre un rapprochement - audacieux - avec les « sociétés savantes ». S'il est fort probable que le Comité en question n'en fut pas une, au sens académique du terme, quelle implication, en revanche, fut la sienne, dans la cité et dans son temps ! Quelle fut l'influence de cette « société de savants », à défaut d'être savante, dans l'élaboration de la fameuse loi du 17 avril 1919 baptisée solennellement « Charte des sinistrés » ? Mais le juriste - historien à plus fortes raisons - sait bien qu'une loi ne s'apprécie pas seulement dans ses travaux préparatoires et dans sa rédaction finale. Son contenu, ses interprétations, ses conséquences sont au moins aussi importantes. Cet examen nous ramènera fortuitement à notre sujet : comment la loi permit-elle l'indemnisation des sociétés savantes spoliées, et plus généralement des associations ? Mais discourir sur le « droit des gens », donner un cadre légal à la guerre, pour « l'humaniser » ou « en réparer les conséquences matérielles » ne contribue-t-il pas à la banaliser ou pire à la légitimer ?

Auteur

VAYROU, Georges

Année

2016

Type

Article

Numéro

2016, tome 73, p. 77-101

Mot-clé

Sociétés savantes
Première guerre mondiale
Dommages de guerre
Comité national d'Action pour la réparation intégrale des dommages causés par la guerre
Loi du 17 avril 1919 (Charte des sinistrés)
Spoliations
Indemnisations

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