La répression de la fraude monétaire par le Comité de surveillance lillois (mars 1793-octobre 1795). [Lille (Nord)].
Contenu
Titre
La répression de la fraude monétaire par le Comité de surveillance lillois (mars 1793-octobre 1795). [Lille (Nord)].
Résumé de l'article :
La question de la fraude monétaire et de sa répression par un comité de surveillance, n’ayant pas été traitée dans les précédentes études faites sur les comités de surveillance, fait l’objet du présent article. En dépit des lois et des décrets pris par l’Assemblée, puis par la Convention Nationale, prévoyant des peines et des sanctions pour tout fraudeur, il est apparu que les infractions monétaires, revêtant plusieurs formes, ont pu être relevées par le comité lillois. Fait original, en plus des dispositions prises par les autorités, le Comité de surveillance lillois prend ses propres initiatives afin d’endiguer la, ou plutôt les fraudes.
Résumé de l'article :
La question de la fraude monétaire et de sa répression par un comité de surveillance, n’ayant pas été traitée dans les précédentes études faites sur les comités de surveillance, fait l’objet du présent article. En dépit des lois et des décrets pris par l’Assemblée, puis par la Convention Nationale, prévoyant des peines et des sanctions pour tout fraudeur, il est apparu que les infractions monétaires, revêtant plusieurs formes, ont pu être relevées par le comité lillois. Fait original, en plus des dispositions prises par les autorités, le Comité de surveillance lillois prend ses propres initiatives afin d’endiguer la, ou plutôt les fraudes.
Auteur
SÉNÉCA, Justine
Année
2014
Type
Article
Titre du périodique
Numéro
2014, fascicule 3, n° 406, p. 599-614
Mot-clé
Lille (Nord)
Villes - Villages
Flandre (Nord)
Comités de surveillance
Fraude monétaire
Faux-monnayage - Faux-monnayeurs
Assignats
Révolution française
Thésaurisation
Villes - Villages
Flandre (Nord)
Comités de surveillance
Fraude monétaire
Faux-monnayage - Faux-monnayeurs
Assignats
Révolution française
Thésaurisation
URL
https://doi.org/10.3917/rdn.406.0599