Contrebande et fraude fiscale dans l’Espagne du XIXe siècle.
Contenu
Titre
Contrebande et fraude fiscale dans l’Espagne du XIXe siècle.
In : Gérard Beau, Hubert Bonin, Claire Lemercier (sous la dir. de). « Fraude, contrefaçon et contrebande, de l’Antiquité à nos jours ». actes du colloque de Bercy de l’Association Française des Historiens Économistes et du Comité pour l’Histoire Économique et Financière de la France, 3-6 novembre 2004. [832 p.].
Présentation de l'article :
Dans un roman de Benito Pérez-Galdós situé vers la fin du XIXe siècle, un fonctionnaire des Finances se plaignait du fait que proposer, comme le suggérait un de ses amis fonctionnaire mis à pied, l’instauration de l’impôt sur le revenu était « une folie dans un pays où il faut mettre le contribuable au pied de l’échafaud pour le faire payer ». Effectivement, dans l’Espagne du XIXe siècle, on forçait le contribuable à s’acquitter de ses dettes envers l’État par des méthodes expéditives. Certains citoyens pourtant échappaient à leurs obligations fiscales impunément. Alors que les finances fermaient les yeux sur les prodigieuses dissimulations de patrimoine des grands propriétaires terriens, elles confisquaient sans pitié les terres des petits paysans qui, surtout en période de crise, ne pouvaient s’acquitter de leurs impôts. Face à l’inégale et illégale répartition de la charge fiscale, ceux qui payaient le faisaient avec la résignation de ceux qui n’ont pas le choix. Ceux qui profitaient du système, c’est-à-dire ceux qui détenaient le pouvoir politique, s’opposaient aux projets de réforme de l’impôt qui auraient permis d’établir un véritable registre fiscal des revenus et des propriétés foncières et industrielles, ainsi qu’aux projets de modernisation du système de recouvrement de l’impôt – tous projets qui auraient mis en péril leurs privilèges fiscaux. Dans les sections III à VII, j’analyserai la fraude et la contrebande pour ce qui concerne les principaux impôts de l’État ; mais auparavant, j’exposerai dans les sections I et II les caractéristiques du système fiscal espagnol en vigueur au XI…
In : Gérard Beau, Hubert Bonin, Claire Lemercier (sous la dir. de). « Fraude, contrefaçon et contrebande, de l’Antiquité à nos jours ». actes du colloque de Bercy de l’Association Française des Historiens Économistes et du Comité pour l’Histoire Économique et Financière de la France, 3-6 novembre 2004. [832 p.].
Présentation de l'article :
Dans un roman de Benito Pérez-Galdós situé vers la fin du XIXe siècle, un fonctionnaire des Finances se plaignait du fait que proposer, comme le suggérait un de ses amis fonctionnaire mis à pied, l’instauration de l’impôt sur le revenu était « une folie dans un pays où il faut mettre le contribuable au pied de l’échafaud pour le faire payer ». Effectivement, dans l’Espagne du XIXe siècle, on forçait le contribuable à s’acquitter de ses dettes envers l’État par des méthodes expéditives. Certains citoyens pourtant échappaient à leurs obligations fiscales impunément. Alors que les finances fermaient les yeux sur les prodigieuses dissimulations de patrimoine des grands propriétaires terriens, elles confisquaient sans pitié les terres des petits paysans qui, surtout en période de crise, ne pouvaient s’acquitter de leurs impôts. Face à l’inégale et illégale répartition de la charge fiscale, ceux qui payaient le faisaient avec la résignation de ceux qui n’ont pas le choix. Ceux qui profitaient du système, c’est-à-dire ceux qui détenaient le pouvoir politique, s’opposaient aux projets de réforme de l’impôt qui auraient permis d’établir un véritable registre fiscal des revenus et des propriétés foncières et industrielles, ainsi qu’aux projets de modernisation du système de recouvrement de l’impôt – tous projets qui auraient mis en péril leurs privilèges fiscaux. Dans les sections III à VII, j’analyserai la fraude et la contrebande pour ce qui concerne les principaux impôts de l’État ; mais auparavant, j’exposerai dans les sections I et II les caractéristiques du système fiscal espagnol en vigueur au XI…
Auteur
COMIN, Francisco
Editeur
Genève, Droz, Publications d’histoire économique et sociale internationale.
Année
2007
Type
Article
Pages
P. 145-163
Mot-clé
Espagne
Contrebande - Contrebandiers
Fraudes fiscales
XIXe
Contrebande - Contrebandiers
Fraudes fiscales
XIXe
URL
https://doi.org/10.3917/droz.beaur.2007.01.0145