Bibliographie d'histoire du droit en langue française

logo UL

Etat, impôts et société : la fiscalité directe dans la Généralité de Soissons au XVIIIe siècle.

Contenu

Titre

Etat, impôts et société : la fiscalité directe dans la Généralité de Soissons au XVIIIe siècle.
Résumé de la thèse :
L'étude de la fiscalité royale directe dans la généralité de Soissons au XVIIIe siècle permet de saisir le fonctionnement d'une administration d'Ancien Régime, en particulier les rapports entre administrateurs et administrés. La part de la province resta a peu près stable mais sous la pression des guerres, la charge fiscale s'accrut au cours du siècle. Cependant, la croissance de la population, de la masse monétaire, de la production et des prix en atténuèrent les effets. Entre les sept élections comme entre les villages, les impôts étaient repartis de manière assez équitable en fonction des réalités géographiques et des possibilités socio-économiques ; tous les ans, une diminution tenait compte des "accidents" qui touchaient les personnes et les biens (orages, incendies ou épidémies). Dans les villages, l'assiette de l'impôt était effectuée de manière assez juste puisque, bien souvent, quelques contribuables (de gros laboureurs) versaient la moitié ou plus du montant total. Dans le travail des administrateurs (ministres, intendants, officiers parfois), on sent progresser l'idée d'une plus grande équité et d'une plus grande justice fiscale. Cependant dans les sommes redistribuées sur place, l'essentiel profita plus au vaste groupe des privilégiés des villes et des campagnes (officiers, rentiers de l'État).

Edition

Doctorat nouveau régime, Paris 1, 1995

Auteur

BLANCHARD, Alain

Editeur

ANRT 1996, 2MF

Année

1996

Type

Thèse

Titre du périodique

Numéro

1997, tome 42, p. 18-234

Mot-clé

Impôts - Fiscalité
Généralités
Soissons
Impôts directs
Histoire du droit fiscal
Administration fiscale
Vermandois
XVIIIe

Thésaurus