La maîtrise des eaux et forêts de la Basse-Alsace et l'introduction de la législation française. [Thèse].
Contenu
Titre
La maîtrise des eaux et forêts de la Basse-Alsace et l'introduction de la législation française. [Thèse].
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Strasbourg III, 1995]. [Dactylographiée].
Résumé de la thèse :
L'Alsace fut rattachée à la France en 1648, en 1694, Louis XIV y installa deux maîtrises particulières des eaux et forêts; l'une à Ensisheim, l'autre à Haguenau. Ces juridictions d'exception devaient veiller à l'exécution des ordonnances forestières. Les alsaciens tentèrent de s'opposer à l'introduction de l'ordonnance des eaux et forêts de 1669, car cette dernière les privait des droits d'usages forestiers concédés par leurs anciens souverains : les empereurs autrichiens. La maîtrise de Haguenau entra, dès son installation en conflit avec la ville de Haguenau. Cette cité sera par un arrêt du Conseil de 1696 maintenue en la possession et jouissance de la moitié de la forêt par indivis avec le Roi. En 1700, la compétence des maîtrises alsaciennes fut limitée aux seules forêts royales. Les forêts privées seront, des 1742, soumises au contrôle administratif de l'intendance. Dans cette thèse, on procèdera à une étude comparative entre l'évolution de la législation forestière française et impériale d'avant 1648. On verra que la maîtrise de Haguenau administra l'un des plus grand massif forestier de France et en assura une exploitation rentable. Elle réprima les délits forestiers en procédant à une application prudente de l'ordonnance de 1669.
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Strasbourg III, 1995]. [Dactylographiée].
Résumé de la thèse :
L'Alsace fut rattachée à la France en 1648, en 1694, Louis XIV y installa deux maîtrises particulières des eaux et forêts; l'une à Ensisheim, l'autre à Haguenau. Ces juridictions d'exception devaient veiller à l'exécution des ordonnances forestières. Les alsaciens tentèrent de s'opposer à l'introduction de l'ordonnance des eaux et forêts de 1669, car cette dernière les privait des droits d'usages forestiers concédés par leurs anciens souverains : les empereurs autrichiens. La maîtrise de Haguenau entra, dès son installation en conflit avec la ville de Haguenau. Cette cité sera par un arrêt du Conseil de 1696 maintenue en la possession et jouissance de la moitié de la forêt par indivis avec le Roi. En 1700, la compétence des maîtrises alsaciennes fut limitée aux seules forêts royales. Les forêts privées seront, des 1742, soumises au contrôle administratif de l'intendance. Dans cette thèse, on procèdera à une étude comparative entre l'évolution de la législation forestière française et impériale d'avant 1648. On verra que la maîtrise de Haguenau administra l'un des plus grand massif forestier de France et en assura une exploitation rentable. Elle réprima les délits forestiers en procédant à une application prudente de l'ordonnance de 1669.
Edition
Doctorat Histoire du Droit, Strasbourg 3, 1996
Auteur
BARBIER, Madeleine
Editeur
ANRT 1996, 3mF
Année
1995
Type
Thèse
Mot-clé
Maîtrises des Eaux et Forêts
Haguenau (Bas-Rhin)
Villes - villages
Administration des Eaux et Forêts
Ordonnance de 1669
Histoire des forêts
Droits d'usage forestiers
Délits forestiers
Délinquance forestières
Alsace
XVIIe, XVIIIe
Haguenau (Bas-Rhin)
Villes - villages
Administration des Eaux et Forêts
Ordonnance de 1669
Histoire des forêts
Droits d'usage forestiers
Délits forestiers
Délinquance forestières
Alsace
XVIIe, XVIIIe