Organisation, personnel et rôle du conseil souverain d’Alsace de 1715 à 1790. [Colmar (Haut-Rhin)]. [Thèse].
Contenu
Titre
Organisation, personnel et rôle du conseil souverain d’Alsace de 1715 à 1790. [Colmar (Haut-Rhin)]. [Thèse].
[Thèse de l'École des chartes, 1951].
Introduction de la thèse :
Développement progressif du Conseil souverain, créé en 1657, définitivement constitué à la mort de Louis XIV. Ses attributions étaient celles d’un parlement et, partiellement, d’une chambre des comptes et des présidiaux, bailliages et sénéchaussées royaux, absents en Alsace.
[Thèse de l'École des chartes, 1951].
Introduction de la thèse :
Développement progressif du Conseil souverain, créé en 1657, définitivement constitué à la mort de Louis XIV. Ses attributions étaient celles d’un parlement et, partiellement, d’une chambre des comptes et des présidiaux, bailliages et sénéchaussées royaux, absents en Alsace.
Auteur
BURCKARD, François
Année
1951
Type
Thèse
Mot-clé
Conseil souverain d'Alsace
Colmar (Haut-Rhin)
Villes - villages
XVIIIe
Colmar (Haut-Rhin)
Villes - villages
XVIIIe