Bibliographie d'histoire du droit en langue française

logo UL

Le consulat français de Catalogne (1679-1716). Une institution en construction. [Thèse].

Contenu

Titre

Le consulat français de Catalogne (1679-1716). Une institution en construction. [Thèse].
[Thèse de l'École des chartes, 2010].
Introduction de la thèse :
La question consulaire a été abordée par l’historiographie suivant trois perspectives successives : les juristes ont étudié les consuls pour légitimer leur entrée dans le corps diplomatique, les orientalistes les ont étudiés pour les écrits qu’ils ont laissés notamment sur le Moyen-Orient et, plus récemment, les historiens se sont intéressés à eux pour travailler sur la diffusion des pratiques culturelles et commerciales. Ces derniers sont revenus essentiellement sur les consulats du Levant dont les origines sont plus lointaines, les problématiques nombreuses et la documentation abondante, et ont privilégié le XVIIIe siècle, époque à laquelle l’institution consulaire atteint sa pleine maturité.
Pourtant, l’institution connaît une prise en main progressive par la royauté au XVIIe siècle, avec, en point d’orgue, la transformation de l’office en commission et sa définition par l’ordonnance de la Marine de 1681. Les consulats français d’Espagne, sous tutelle royale à partir du début de ce siècle, revêtent un intérêt tout particulier par le rôle qu’ils jouent pour la protection du commerce interlope vers les Indes. Ce rôle s’accroît après le changement dynastique de 1700, date à partir de laquelle Jérôme de Pontchartrain, secrétaire d’État de la Marine, réorganise et réforme en profondeur les consulats français d’Espagne par l’intermédiaire de son envoyé à Madrid de 1701 à 1709, François-Ambroise Daubenton de Villebois.
Parmi ces consulats français, celui de Barcelone s’inscrit dans une situation politique particulière : l’attitude des pouvoirs locaux vis-à-vis de la royauté espagnole est le plus souvent conflictuelle et se manifeste dans l’opposition entre la généralité de Catalogne et le vice-roi, capitaine général de la province nommé par le roi. Le consul, ne pouvant agir que par l’intermédiaire de ces institutions pour régler les conflits touchant les Français et pour défendre les privilèges de la nation, doit inscrire son action dans ce rapport de force. Or, s’il y parvient dans une Espagne habsbourgeoise, paradoxalement, le changement dynastique vient troubler le jeu quand la Catalogne s’oppose à la politique bourbonienne et finit par choisir le camp de l’archiduc Charles face à Philippe V. Le consulat connaît une longue période d’errance avant d’être complètement réorganisé, parallèlement à la publication des décrets de Nueva Planta en 1716.
Ainsi, le consulat français de Barcelone entre dans la modernité entre 1679 et 1716. Pour étudier cette évolution, une première partie envisage l’historique de la fonction consulaire, son implantation en Espagne et son fonctionnement administratif quand entre en poste le premier consul français de Catalogne, Laurent Soleil. La deuxième partie est consacrée à ce dernier, consul de 1679 à 1705, dont la longévité permet d’aborder la pratique consulaire au quotidien et de suivre son évolution au gré d’événements politiques aussi importants que la guerre de la Ligue d’Augsbourg et le changement dynastique. La troisième partie aborde la situation tout à fait singulière dans laquelle se trouve le consulat français de Barcelone, après 1705, date du ralliement des Catalans à l’archiduc Charles : son titulaire connaît l’exil jusqu’à la reconquête de la Catalogne, puis doit organiser la modernisation du consulat français de Barcelone.

Auteur

SEMPÉRÉ, Julien

Année

2010

Type

Thèse

Mot-clé

Consuls - Consulat
Diplomatie - Diplomates
Barcelone (Catalogne)
Villes - villages
François-Ambroise Daubenton de Villebois
XVIIe, XVIIIe

Thésaurus