Asseoir l’autorité monarchique par l’impôt au sortir des guerres de Religion. La fiscalité en Normandie (1585-1610). [Thèse].
Contenu
Titre
Asseoir l’autorité monarchique par l’impôt au sortir des guerres de Religion. La fiscalité en Normandie (1585-1610). [Thèse].
[Thèse de l'École des chartes, 2010].
Introduction de la thèse :
Cerner l’impôt royal dans sa complexité et dans sa singularité, au tournant du XVIIe siècle, permet de comprendre la mutation de l’État moderne à la suite des guerres de Religion. Depuis les années 1960, l’impôt royal au XVIIe siècle, l’économie française et les révoltes dites « populaires » ont été très bien étudiés. Pourtant, l’impôt royal à la fin du XVIe siècle et son évolution sous le règne d’Henri IV sont très mal connus et sont d’autant plus difficiles à appréhender que les sources archivistiques sont éparses. Pour saisir le passage d’un État de justice à un État de finances, étudier le contentieux fiscal semble pertinent, et ce, grâce aux archives d’une cour souveraine qui juge en appel de l’impôt royal (direct ou indirect), la cour des aides. Juridiction d’exception, cette cour met en application la politique royale en matière d’imposition. Créée aux alentours de 1440, la cour des aides de Normandie possède un fonds archivistique très riche et très complet qui, pourtant, reste encore sous-exploité. L’étude de son contentieux fiscal permet de répondre aux questions inhérentes à l’évolution de cette fiscalité royale, et ce, plus particulièrement dans le contexte de reconquête progressive de la Normandie par Henri IV à partir de 1589.
En complément d’une étude institutionnelle menée pour comprendre la richesse et la complexité des procédures décrites dans les arrêts sur rapport de la cour des aides de Normandie, le contentieux fiscal sera analysé afin de percevoir la mutation des impôts royaux (taille, gabelle, aides, nouvelles impositions) et de déterminer le rôle joué par la cour des aides dans la reconquête de cette province. En quoi la cour des aides de Normandie a-t-elle contribué à la pacification de la province et donc, par extension, à celle du royaume de France ? Ce contentieux fiscal permet également d’évaluer le système de perception et de collecte des impôts, l’intégration de la Normandie au royaume de France ainsi que la contestation de cette fiscalité royale à l’aube du Grand Siècle.
[Thèse de l'École des chartes, 2010].
Introduction de la thèse :
Cerner l’impôt royal dans sa complexité et dans sa singularité, au tournant du XVIIe siècle, permet de comprendre la mutation de l’État moderne à la suite des guerres de Religion. Depuis les années 1960, l’impôt royal au XVIIe siècle, l’économie française et les révoltes dites « populaires » ont été très bien étudiés. Pourtant, l’impôt royal à la fin du XVIe siècle et son évolution sous le règne d’Henri IV sont très mal connus et sont d’autant plus difficiles à appréhender que les sources archivistiques sont éparses. Pour saisir le passage d’un État de justice à un État de finances, étudier le contentieux fiscal semble pertinent, et ce, grâce aux archives d’une cour souveraine qui juge en appel de l’impôt royal (direct ou indirect), la cour des aides. Juridiction d’exception, cette cour met en application la politique royale en matière d’imposition. Créée aux alentours de 1440, la cour des aides de Normandie possède un fonds archivistique très riche et très complet qui, pourtant, reste encore sous-exploité. L’étude de son contentieux fiscal permet de répondre aux questions inhérentes à l’évolution de cette fiscalité royale, et ce, plus particulièrement dans le contexte de reconquête progressive de la Normandie par Henri IV à partir de 1589.
En complément d’une étude institutionnelle menée pour comprendre la richesse et la complexité des procédures décrites dans les arrêts sur rapport de la cour des aides de Normandie, le contentieux fiscal sera analysé afin de percevoir la mutation des impôts royaux (taille, gabelle, aides, nouvelles impositions) et de déterminer le rôle joué par la cour des aides dans la reconquête de cette province. En quoi la cour des aides de Normandie a-t-elle contribué à la pacification de la province et donc, par extension, à celle du royaume de France ? Ce contentieux fiscal permet également d’évaluer le système de perception et de collecte des impôts, l’intégration de la Normandie au royaume de France ainsi que la contestation de cette fiscalité royale à l’aube du Grand Siècle.
Auteur
LAPERDRIX, Marie
Année
2010
Type
Thèse
Mot-clé
Pouvoir royal
Impôts - Fiscalité
Normandie
Guerres de religion
Contentieux fiscal
Cour des Aides de Normandie
Rouen (Seine-Maritime)
Villes - Villages
XVIe, XVIIe
Impôts - Fiscalité
Normandie
Guerres de religion
Contentieux fiscal
Cour des Aides de Normandie
Rouen (Seine-Maritime)
Villes - Villages
XVIe, XVIIe