Le Conseil d’État de la Libération à l’avènement de la IVe République. [Thèse].
Contenu
Titre
Le Conseil d’État de la Libération à l’avènement de la IVe République. [Thèse].
[Thèse de l'École des chartes, 2021].
Introduction de la thèse :
À la Libération, la France, profondément bouleversée et divisée par la guerre, questionne, repense et redéfinit ses institutions. Le Conseil d’État, créé en 1799 par Napoléon Bonaparte, s’inscrit dans cette histoire nationale. En septembre 1944, l’organisation et le fonctionnement de cette institution, sa place au sein de l’administration mais aussi sa composition font débat. Dès lors, l’enjeu, pour le corps comme pour l’institution, est de réaffirmer sa place à la tête de l’administration comme premier grand corps de l’État, fournisseur de grands commis. Pour ce faire, le Conseil d’État doit se renouveler et se réformer. Le corps des membres du Conseil d’État connaît des transformations substantielles entre la Libération et l’avènement de la IVe République. En 1944, certains membres du Conseil d’État sont touchés par l’épuration administrative. Ceux qui restent, résistants et attentistes, sont rejoints non seulement par d’anciens membres prisonniers de guerre et d’autres réintégrés, mais aussi par de nouveaux arrivants issus du tour extérieur et des concours de l’auditorat entre 1944 et 1946. Les expériences vécues par ces membres, éclairées par la prosopographie, expliquent leurs engagements d’après-guerre. Le corps n’est pas le seul à connaître des changements entre la Libération et l’avènement de la IVe République. Dans le cadre d’une commission de réforme, des membres du Conseil, mais aussi des personnalités extérieures à celui-ci, repensent la composition du Conseil ainsi que l’organisation et le fonctionnement de ses formations consultatives et de la section du Contentieux. Leurs réflexions institutionnelles sont éclairées par les transformations concomitantes que connaît le corps des membres du Conseil d’État. Elles aboutissent en partie à la réforme du 31 juillet 1945 dont les effets, comme ceux du renouvellement du corps, méritent d’être évalués dans le cadre du processus de réaffirmation du Conseil d’État au lendemain de la seconde guerre mondiale.
[Thèse de l'École des chartes, 2021].
Introduction de la thèse :
À la Libération, la France, profondément bouleversée et divisée par la guerre, questionne, repense et redéfinit ses institutions. Le Conseil d’État, créé en 1799 par Napoléon Bonaparte, s’inscrit dans cette histoire nationale. En septembre 1944, l’organisation et le fonctionnement de cette institution, sa place au sein de l’administration mais aussi sa composition font débat. Dès lors, l’enjeu, pour le corps comme pour l’institution, est de réaffirmer sa place à la tête de l’administration comme premier grand corps de l’État, fournisseur de grands commis. Pour ce faire, le Conseil d’État doit se renouveler et se réformer. Le corps des membres du Conseil d’État connaît des transformations substantielles entre la Libération et l’avènement de la IVe République. En 1944, certains membres du Conseil d’État sont touchés par l’épuration administrative. Ceux qui restent, résistants et attentistes, sont rejoints non seulement par d’anciens membres prisonniers de guerre et d’autres réintégrés, mais aussi par de nouveaux arrivants issus du tour extérieur et des concours de l’auditorat entre 1944 et 1946. Les expériences vécues par ces membres, éclairées par la prosopographie, expliquent leurs engagements d’après-guerre. Le corps n’est pas le seul à connaître des changements entre la Libération et l’avènement de la IVe République. Dans le cadre d’une commission de réforme, des membres du Conseil, mais aussi des personnalités extérieures à celui-ci, repensent la composition du Conseil ainsi que l’organisation et le fonctionnement de ses formations consultatives et de la section du Contentieux. Leurs réflexions institutionnelles sont éclairées par les transformations concomitantes que connaît le corps des membres du Conseil d’État. Elles aboutissent en partie à la réforme du 31 juillet 1945 dont les effets, comme ceux du renouvellement du corps, méritent d’être évalués dans le cadre du processus de réaffirmation du Conseil d’État au lendemain de la seconde guerre mondiale.
Auteur
BOLOT, Marie
Année
2021
Type
Thèse
Mot-clé
Conseil d'État (depuis l'an VIII)
Libération (1944-1945)
Quatrième République
Épuration administrative
XXe
Libération (1944-1945)
Quatrième République
Épuration administrative
XXe