Les décisionnaires et la coutume : contribution à la fabrique de la norme
Contenu
Titre
Les décisionnaires et la coutume : contribution à la fabrique de la norme
[Actes du colloque tenu à l'Université de Toulouse I Capitole, 9 et 10 juin 2016].
Présentation de l'ouvrage :
S'inscrivant dans le cadre d'un renouvellement historiographique important, pour la coutume comme pour l'arrestographie, cet ouvrage porte un intérêt particulier à divers auteurs et œuvres essentiels à notre connaissance de l'histoire du droit français. Réunissant les actes d'un colloque tenu à l'Université de Toulouse 1 Capitole les 9 et 10 juin 2016, il s'attache ainsi à étudier les liens existants entre précédent judiciaire et coutume, du Moyen Age jusqu'à la fin de l'Ancien Régime.
Il interroge, pour différents espaces, coutumiers et sources du droit d'Ancien Régime ainsi que la nécessaire distinction entre des us et coutumes liés à des pratiques sociales et un droit coutumier produit par la science du droit et notamment par la jurisprudence.
[Actes du colloque tenu à l'Université de Toulouse I Capitole, 9 et 10 juin 2016].
Présentation de l'ouvrage :
S'inscrivant dans le cadre d'un renouvellement historiographique important, pour la coutume comme pour l'arrestographie, cet ouvrage porte un intérêt particulier à divers auteurs et œuvres essentiels à notre connaissance de l'histoire du droit français. Réunissant les actes d'un colloque tenu à l'Université de Toulouse 1 Capitole les 9 et 10 juin 2016, il s'attache ainsi à étudier les liens existants entre précédent judiciaire et coutume, du Moyen Age jusqu'à la fin de l'Ancien Régime.
Il interroge, pour différents espaces, coutumiers et sources du droit d'Ancien Régime ainsi que la nécessaire distinction entre des us et coutumes liés à des pratiques sociales et un droit coutumier produit par la science du droit et notamment par la jurisprudence.
Auteur
CAZALS, Géraldine (sous la dir. de)
GARNIER, Florent (sous la dir. de)
GARNIER, Florent (sous la dir. de)
Editeur
Toulouse, Presses de l'Université Toulouse I Capitole (Collection <i>Études d'histoire du droit et des idées politiques</i>, n° 23)
Année
2017
Type
Actes de colloque
Pages
500 p.
ISBN
9782361701468
Mot-clé
Précédent judiciaire
Jurisprudence
Coutumes - Coutumiers
Arrestographie
Histoire du droit et des institutions
Jurisprudence
Coutumes - Coutumiers
Arrestographie
Histoire du droit et des institutions