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La bourse et la ville : une histoire du modèle constitutionnel bourgeois en France du Moyen-Âge central à la Révolution

Contenu

Titre

La bourse et la ville : une histoire du modèle constitutionnel bourgeois en France du Moyen-Âge central à la Révolution
[Thèse de doctorat, Science politique, Paris, Institut d'études politiques, 2020].
Résumé de la thèse :
En 1791, la France se dote de sa première constitution républicaine, souvent décrite par les spécialistes comme une constitution hors-norme, car répondant à un modèle que l’on estime plutôt extravagant pour l’Europe de cette époque. Cette thèse soutient que les constitutions révolutionnaires françaises de 1791 à 1795 prennent pour modèle l’organisation politique des compagnies par actions de la fin du XVIIIe siècle, modèle très répandu alors, et loin d’être aussi insolite qu’on le dit. Dans une première partie, la thèse montre que la gouvernance des sociétés commerciales et financières est l’un des avatars modernes du « modèle constitutionnel bourgeois », modèle qui naît dans les communes et bourgs médiévaux aux XIe-XIIIe siècles et se diffuse largement en Europe et dans ses colonies. Dès la fin du XVIIe siècle, nous montrons que le droit commercial participa à la propagation des idées et pratiques du modèle constitutionnel bourgeois, et tendit même à dépeindre les compagnies commerciales et financières comme de petites républiques. Dans une seconde partie, la recherche se concentre sur l’influence de la gouvernance d’entreprise sur quatre courants de pensée majeurs qui ont contribué au débat constitutionnel en France à la Révolution, à savoir : 1) l’idée de gouvernement en trust de la pensée politique britannique du début du XVIIIe siècle, 2) les projets d’assemblées provinciales des physiocrates, 3) les écrits révolutionnaires d’Emmanuel Sieyès, 4) et enfin, un courant radical, incarné par Thomas Paine et Condorcet, qui rejette l’idée de fonder une société politique sur un modèle emprunté aux sociétés financières et commerciales, tout en adaptant implicitement ce même modèle constitutionnel bourgeois.

Auteur

MOTTIRONI, Henri-Pierre

Année

2020

Type

Thèse

Mot-clé

Histoire constitutionnelle
Constitution de 1791
Révolution française
Bourgeois - Bourgeoisie
Démocratie représentative
Histoire des idées politiques
Régime représentatif
Compagnies de commerce
Histoire du droit commercial
Histoire des idées économiques
Trusts

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