Constitution de 1791
Collection
Contenus
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La bourse et la ville : une histoire du modèle constitutionnel bourgeois en France du Moyen-Âge central à la Révolution
MOTTIRONI, Henri-Pierre, 2020 -
« Nos places maudites » : le mouvement feuillant entre la fuite de Varennes et la chute de la monarchie (1791-1792). [Thèse].
DENDENA, Francesco, 2010 -
L'invocation de la déclaration des droits de l'homme et de la constitution dans les débats de l'Assemblée législative (1791-1792). [Thèse].
ANSELME, Isabelle, 2007 -
Déclaration des droits et dispositions fondamentales.
DUBOIS, Jean-Pierre, 1993 -
Déclaration des droits et dispositions fondamentales. [De la constitution de 1791].
DUBOIS, Jean-Pierre, 1993 -
Les origines du contentieux administratif.
DRAGO, Roland, 1993 -
L'écriture de la Constitution. [Constitution de 1791].
DEBBASCH, Roland, 1993 -
Le citoyen ou la figure achevée de la collaboration des Constituants avec le roi.
HAMROUNE-BESSON, Nassera, 1997 -
Le Roi dans la Constitution de 1791.
PERTUÉ, Michel, 1993 -
L'inviolabilité du Roi dans la constitution de 1791
PERTUÉ, Michel, 1993 -
1791, la première Constitution française.
NAUDIN_PATRIAT, Françoise, 1993 -
La naissance de l'autorité de la représentation nationale en droit constitutionnel français (1789-1794). [Thèse].
LECOQ PUJADE, Benjamin, 2019 -
Les ministres en Révolution (1789-1795) : du gouvernement à l'administration. [Thèse].
MALOIR, Jérémy, 2019 -
Sur l'usage des concepts juridiques en histoire (à propos de la souveraineté dans la Constitution de 1791).
TROPER, Michel, 1992 -
La constitution de 1791 aujourd'hui.
TROPER, Michel, 1992 -
Aux origines de la responsabilité ministérielle.
AZIMI, Vida, 1993 -
Un moyen original pour faire connaître la Constitution de 1791. [Le ballon].
EDEINE, Bernard, 1991 -
La Société des amis de la Constitution monarchique (novembre 1790-juin 1791).
ANCEAU, Éric, 1992 -
La monarchie républicaine. La Constitution de 1791.
FURET, François, 1996 -
Les expériences étrangères et la première constitution française.
BURDEAU, François, 1989 -
La Révolution à Sens. Proclamation de la Constitution de 1791. [Yonne].
PARRUZOT, P., 1967 -
François-Denis Tronchet.
TEISSIER, Philippe, 2016 -
La constitution de 1791 dans la doctrine constitutionnelle libérale française du XIXe siècle.
JOUANJAN, Olivier, 1993 -
La Haute Cour nationale dans la constitution de 1791.
PERTUÉ, Michel, 1992 -
L'invocation de la déclaration des droits de l'homme et de la constitution dans les débats de l'Assemblée législative (1791-1792). [Ouvrage].
ANSELME, Isabelle, 2013